Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
FBP – Flocage Broderie Publicité
1. Bon à Tirer (BAT)
- Le BAT (Bon à Tirer) est obligatoire avant toute mise en production.
- Les fichiers graphiques doivent être fournis en EPS, PDF HD ou AI vectoriel. Tout autre format pourra entraîner des frais techniques ou un délai supplémentaire.
- Le BAT standard est offert. Les délais de remise du BAT sont donnés à titre indicatif.
- Option : BAT garanti sous 48h ouvrés (20 € HT).
2. Délais & Livraison
- Les délais de livraison sont en moyenne de 15 jours ouvrés après validation du BAT et réception complète des marchandises, sauf en cas de commande conséquente ou nécessitant une manutention particulière.
- Les délais sont indicatifs : aucun retard imputable au transporteur ne pourra engager la responsabilité de FBP.
- La livraison s’effectue à l’adresse communiquée par le client. Le transfert des risques s’opère dès la remise de la marchandise au transporteur.
3. Réclamations
- Toute réclamation doit être formulée par écrit sous 15 jours ouvrés suivant la livraison, à l’adresse sav@fbp.fr, avec photos justificatives si nécessaire.
- Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.
- Les couleurs pouvant varier légèrement selon les supports et les techniques de marquage, FBP ne pourra être tenu responsable d’éventuelles différences de teinte, sauf si un code Pantone précis a été fourni et validé lors de la commande.
4. Marchandises fournies par le client
- Lorsque le client fournit ses propres textiles, FBP ne pourra être tenu responsable des éventuels défauts (taches, trous, coutures défectueuses, etc.) constatés avant ou après marquage.
- En cas d’erreur de production, la responsabilité de FBP sera limitée au remboursement du prix du marquage uniquement, à l’exclusion de toute autre indemnité.
5. Problèmes en cours de marquage
Cas exceptionel :
- Remboursement du textile (sur présentation de la facture d’achat du client),
- Fourniture par FBP d’un textile équivalent,
- Remise en production si le client fournit de nouveau les articles (frais de port à sa charge).
6. Reliquats & Surplus
- Tout reliquat connu ou non lors de la commande sera facturé 19 € HT de remise en machine.
7. Modifications & Annulations
- Aucune modification de commande (taille, couleur, quantité, logo, etc.) ne sera acceptée au-delà de 24h après l’accusé de réception de commande.
- Toute modification ultérieure au-delà de ce délai pourra être acceptée, mais sera facturée : 15 € HT par modification sera appliqué.
- Toute commande annulée après lancement en production sera facturée au prorata des frais engagés.
- Aucun logo ou visuel validé ne sera conservé pour une réutilisation future sans nouvel accord écrit.
8. Option RUSH
- L’option RUSH permet un traitement prioritaire du BAT et de la production, avec un départ atelier garanti sous 5 jours ouvrés.
- Cette option est soumise à l’accord préalable du service commercial et doit être validée le matin même.
- Tarif : +30% du prix du marquage.
9. Responsabilité & Limites
- La responsabilité de FBP ne saurait excéder le montant facturé pour la prestation de marquage.
- FBP décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme des articles fournis, ou en cas de non-respect des délais liés à une absence de validation rapide du BAT ou à un retard de livraison transporteur.
📍 FBP – Flocage Broderie Publicité
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris
Société jeune et dynamique, forte de 10 ans d’expérience en personnalisation textile
– Email : contact@fbp.fr –